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REPUBLIQUE FRANCAISE


Conseil de Communauté du 16 novembre 1998



DELIBERATIONS

déplacements et voirie

   Date de publication
N° 1998-3360Projet de synthèse des saisies du sol et du sous-sol de voirie (5S) - Relevé de l'état du revêtement et des caractéristiques géométriques des voies communautaires - Acceptation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3361Réalisation de travaux cartographiques - Appel d'offres restreint - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3362Gare de la Part-Dieu - Parc loueur - Protocole quadripartite de fin de contrats - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3363Reconnaissance et études de sols sur le territoire de la communauté urbaine de Lyon - Acceptation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3364Entretien des peintures des ouvrages métalliques sur le territoire de la communauté urbaine de Lyon - Acceptation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3365Corbas - Rue du Champ Blanc - Construction de murs de soutènement - Acceptation d'un détail estimatif et d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3366Saint Priest - Aménagement de la rue du Progrès - Acceptation d'un détail estimatif et de deux dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3367Vénissieux - Aménagement d'aires de stationnement dans les quartiers Darnaise, Monchaud et Deleaune - Acceptation d'un détail estimatif et de trois dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3428Bron - Acquisition d'un immeuble situé 95, rue de la Pagère et appartenant à la SA JC Capelli - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3429Chassieu - Acquisition d'un immeuble situé 8, rue Delage et appartenant à M. Jean François Francelin - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3430Craponne - Acquisition d'une partie de la propriété située 37, voie Romaine et appartenant aux consorts Gabriel - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3431Craponne - Acquisition d'une partie de la propriété située 35, voie Romaine - 3, rue des Landes et appartenant aux époux Fayolle - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3432Lyon 5° - Acquisition d'une parcelle située rue du Commandant Charcot et appartenant à la société LOGIREL - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3433Sainte Foy lès Lyon - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de Montray et appartenant au centre hospitalier de Sainte Foy lès Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3434Vaulx en Velin - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située 2, rue Cuzin et appartenant à la SCI Picasso - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3435Bron, Lyon 2°, Lyon 3°, Lyon 6°, Lyon 7°, Lyon 8°, Saint Priest, Villeurbanne - Les deux premières lignes du tramway de Lyon - Choix d'une mascotte pour toutes les actions d'information - Dossier retiré 
N° 1998-3436Dardilly, Ecully, Limonest - Réfection et complément de signalétique de la technopole Lyon-ouest - Convention avec l'association TECHLID, Ecully, Dardilly et Limonest - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3437Oullins - Déclassement, du domaine public de voirie communautaire, d'une partie de la rue Orsel - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3438Lyon 3° - Place Antonin Jutard - Décision de principe de concéder un parc de stationnement dit Fosse aux ours - Délibération - Annexe 
N° 1998-3439Lyon 3° - Quartier Moncey-Saint Jacques - Décision de principe de concéder un parc de stationnement - Délibération - Annexe 
N° 1998-3440Lyon 5° - Rue des Farges - Décision de principe de concéder un parc de stationnement "Saint-Just" - Délibération - Annexe 
N° 1998-3441Caluire et Cuire - Boulevard périphérique nord de Lyon - Aménagement paysager de la zone de loisirs - Avenant n° 1 au marché de travaux n° 980 384 J - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3442Villeurbanne - Libération de l'immeuble situé 45, rue Edouard Vaillant - Convention - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3443Lyon 3° - Esplanade Vivier Merle - Aménagement - Désignation du lauréat d'une consultation d'architecture et d'ingénierie avec une commission composée comme un jury - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3444Sainte Foy lès Lyon - Prolongement du boulevard des Castors et élargissement de la rue Georges Clémenceau - Acceptation d'un détail estimatif et de trois dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 

domaine et administration générale

   Date de publication
N° 1998-3368Services de télécommunications filaires - Acceptation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres restreint sur performances - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3369Lyon 2° - Chapelle du lycée Ampère - Ancien collège de la Trinité - Restauration des façades du clocher - Convention avec l'Etat (ministère de la culture) - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3370Prestations de nettoyage des locaux dans les immeubles communautaires autres que l'hôtel de communauté à exécuter au cours de l'année 1996 et éventuellement des années 1997 et 1998 - Lot n° 4 ouest et nord - Avenant de substitution au bénéfice de l'entreprise AMEX Propreté - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3445Lyon 4° - Cession de volumes et de terrains situés 38-42, rue de Cuire à l'angle de la rue Callas à la société SCB et à la Ville - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3446Lyon 7° - Implantation de l'ENS-lettres et sciences humaines de Fontenay Saint Cloud et d'une bibliothèque de recherche associée - Système voix-données-images-multimédia - Acceptation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres restreint sur performances - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3447Lyon 7° - Implantation à Lyon de l'ENS-lettres et sciences humaines de Fontenay Saint Cloud et d'une bibliothèque de recherche associée - Convention avec l'ENS pour le programme voix-données-images-multimédia (VDIM) et les équipements mobiliers - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3448Lyon 7° - Implantation, à Lyon, de l'ENS-lettres et sciences humaines de Fontenay Saint Cloud et d'une bibliothèque de recherche associée - Choix de l'énergie - Convention avec Gaz de France - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3449Lyon 7° - Implantation, à Lyon, de l'ENS-lettres et sciences humaines de Fontenay Saint Cloud et d'une bibliothèque de recherche associée - Travaux de construction - Lot n° 1 : gros oeuvre - école , restaurant, logement - Relance en appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3450Marché négocié avec la société SYBASE pour la transformation du parc de licences existantes en licences flottantes, l'acquisition de licences supplémentaires et la maintenance de l'ensemble de ces licences - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3451Neuville sur Saône - Institution d'une servitude de passage d'une canalisation de gaz naturel au profit de Gaz de France dans deux terrains communautaires situés chemin Bressan - Convention - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3452Réalisation d'une prestation d'accueil et de centralisation de tous les appels téléphoniques des utilisateurs informatiques pour tous types de problèmes (hot line) - Acceptation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres restreint - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3453Collonges au Mont d'Or - Vente, à Mme Vincent, d'une parcelle située rue Georges Clemenceau - Délibération - (sans annexe) 

environnement, propreté, eau et assainissement

   Date de publication
N° 1998-3371Extension de la collecte sélective - Prestations de tri - Appel d'offres sur performances - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3372Fourniture de véhicules légers - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3373Fourniture de bennes à ordures ménagères - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3374Fourniture de laveuses de chaussées - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3375Fourniture de balayeuses de trottoirs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3376Fourniture de matériel de viabilité hivernale - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3377Fourniture de produits chimiques industriels pour les services communautaires - Marché à bons de commande - Acceptation du dossier - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3378Extension de la collecte sélective - Fourniture et maintenance de bacs verts - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3379Extension de la collecte sélective - Fourniture et maintenance de silos multimatériaux et de silos à verre - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3380Valorisation des centres d'incinération des boues de station d'épuration - Convention avec l'ADEME, EUROVIA et le CREED - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3381Corbas - Section du Dauphiné-A 46 sud - Déviation de réseaux communautaires dans le cadre de la construction du boulevard urbain sud - Convention avec le Département - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3382Réglementations pour prestations en eau potable et d'assainissement - Révision des formules de variation des prix - Acceptation du dossier - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3383Stations d'épuration et de relèvement - Réseau et ouvrages annexes - Fourniture et réparation d'automates programmables et d'équipements d'automatisme - Marché négocié sans consultation - Acceptation du dossier - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3384Travaux de plasturgie pour les services communautaires - Marché à bons de commande - Acceptation du dossier - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3385Réparations de moteurs électriques et d'équipements motorisés pour les services communautaires - Marché à bons de commande - Acceptation du dossier - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3386Rillieux la Pape - Rue Ampère - Réfection de l'étanchéité de la toiture des dômes des trois réservoirs d'eau potable - Acceptation du dossier - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3387Saint Priest - PAE Mi-Plaine - Rue du Progrès - Construction d'égouts circulaires de diamètres 1000, 800 et 600 mm, entre les voies nouvelles n° 02 et n° 03 - Acceptation du dossier - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3388Saint Priest - Mi-Plaine - Voie nouvelle n° 2 - Construction d'une conduite d'eau potable de diamètre 250 mm - Acceptation du dossier - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3454Villeurbanne - Acquisition d'un tènement immobilier situé 86 à 110 avenue Paul Kruger appartenant à la SNC l'Avenir - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3455Réalisation du projet nature du vallon du ruisseau des Echets - Convention d'attribution de fonds de concours - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3456Surveillance de la qualité de l'air à Lyon - Mise en oeuvre d'une station mobile par le COPARLY - Convention d'attribution d'un fonds de concours - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3457Saint Priest - Zone de captage - Libération d'une parcelle de terrain située lieu-dit "la Fouillouse" - Convention d'indemnisation de M. Durif, exploitant agricole-locataire - Délibération - (sans annexe) 

finances et programmation

   Date de publication
N° 1998-3389Vaulx en Velin - SAIEM - Exercice 1997 - Approbation du rapport général - Rapport écrit des administrateurs - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3390SERL - Exercice 1997 - Approbation du rapport général - Rapport écrit des administrateurs - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3391SODERLY - Exercice 1997 - Approbation du rapport général - Rapport écrit des administrateurs - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3392SEMIFAL - Exercice 1997 - Approbation du rapport général - Rapport écrit des administrateurs - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3393Lyon Parc Auto - Exercice 1997 - Approbation du rapport général - Rapport écrit des administrateurs - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3394SOGELY - Exercice 1997 - Approbation du rapport général - Rapport écrit des administrateurs - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3395ICARE - Exercice 1997 - Approbation du rapport général - Rapport écrit des administrateurs - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3396Vaulx en Velin - SEM Cité internationale de Lyon - Exercice 1997 - Approbation du rapport général - Rapport écrit des administrateurs - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3397Budget principal - Budget de l'assainissement - Budget annexe de l'eau - Admission en non-valeur - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3398Avenant à la convention du 7 janvier 1997 pour l'extension de l'Unité nationale séricicole (UNS) de l'Institut national de la recherche agronomique - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3399Emprunts 1999 de préfinancement de FCTVA - Budget principal - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3400Emprunts de financement du FCTVA pour la clôture 1998 - Budget principal - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3401Gestion active de la dette - Recours aux instruments de couverture du risque de taux - Principes et méthode - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3402Services bancaires - Réservation de trésorerie 1999 - Marché négocié - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3403Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM SCIC Habitat Rhône-Alpes (ex-Sauvegarde immobilière) pour le refinancement de trois prêts auprès de la Caisse centrale des caisses d'épargne - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3404Garantie d'emprunt à la SEMCODA - Renégociation de huit prêts auprès du Crédit local de France - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3405Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM Habitat et Humanisme Insertion - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3406Prise de participation de la SERL dans le capital d'une société commerciale - Accord de la Communauté urbaine, groupement actionnaire de la SERL - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3458Mission de prestations pour le Grand Lyon auprès des institutions européennes - Lancement d'une consultation - Appel d'offres ouvert - - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3459Exercice 1998 - Décisions modificatives - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3460Lyon 2° - Parc de stationnement Juliette Récamier - Avenant n° 1 à la concession - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3461Garanties d'emprunts accordées à des organismes de logement social - Délibération - (sans annexe) 

ressources humaines

   Date de publication
N° 1998-3462Organisation du service départemental d'incendie et de secours du Rhône - Convention de transfert des personnels sapeurs-pompiers, administratifs, techniques et spécialisés - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3463Transformations d'emplois - Revalorisation d'indice - Délibération - (sans annexe) 

urbanisme, habitat et développement social

   Date de publication
N° 1998-3407Bron - Quartier Parilly - Aménagement des espaces extérieurs UC 2 et UC 5 - Convention avec la Commune - Dossier retiré 
N° 1998-3408Décines Charpieu - Quartier du Prainet - Travaux complémentaires au projet urbain - Convention de participation financière - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3409Vénissieux - Grand projet urbain des Minguettes - Quartier Montchaud - Aménagement d'un espace situé entre les tours 21 et 23, boulevard Lénine - Convention avec l'OPAC du Rhône - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3410Bron - Quartier Terraillon - Requalification des centres commerciaux Plein Ciel-Bellevue et Terraillon - Subventions - Convention - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3411Bron - ZAC "du Chêne" - Mise à disposition d'un terrain à la SCI Europarc Chêne A 4 - Convention - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3412Lyon 3° - ZAC "du Dauphiné" - Convention - Encaissement d'une participation de la Ville - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3413Fouilles archéologiques - Marché négocié à bons de commande sans mise en concurrence - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3414Conférences communales du logement - Observatoires de la demande de logement social - Appel d'offres restreint - Conventions de participation financière - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3415Décines Charpieu - Quartier du Prainet - Gestion sociale de proximité - Convention de participation financière au titre des années 1998 et 1999 - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3416Saint Priest - Animation technique en appui à la copropriété Beauséjour - Convention de participation financière - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3417Saint Priest - Création de nouveaux jardins d'insertion - Convention de participation financière - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3418Saint Priest - Aménagement du square Jules Ferry - Convention de participation financière - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3419Saint Fons - ZAC "des Clochettes" - Achèvement - Incorporation du PAZ au POS et protocole de liquidation - Abrogation de la délibération n° 1998-3284 en date du 28 septembre 1998 - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3420Décines Charpieu - POS de la communauté urbaine de Lyon-secteur "est" - Modalités de concertation - Clôture de la concertation préalable à l'urbanisation de la zone NA de Montout-nord - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3421Saint Priest - POS de la communauté urbaine de Lyon-secteur "est" - Modalités de concertation - Clôture de la concertation préalable à l'urbanisation des zones NA de Champ Dolin-Pelossier et du carré Rostand - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3422Chassieu - Zone industrielle - Avenue du Progrès - Travaux de retraitement - Approbation d'un détail estimatif et du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Dossier retiré 
N° 1998-3423Lyon 3° - Secteur Part-Dieu - Rue des Cuirassiers - Démolition de la passserelle piétonne - Approbation des détails estimatifs et dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3424Meyzieu - Quartier des Plantées - Amélioration de la gestion de proximité par la qualification des résidants - Convention - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3425Saint Priest - Porte des Alpes - Bassins Minerve - Approbation d'un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre passé avec le groupement Green Concept-Silène BIOTEC - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3426Bron - ZAC "du Chêne" - Vente d'un terrain à la SCI EUROPARC Chêne A 4 - Autorisation de travaux - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3427Bron - ZAC "du Chêne" - Vente d'un terrain à Europarc SARL - Autorisation de travaux - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3464Corbas - Pôle économique - Zone NA Corbèges et Tâches-ouest - Acquisition d'une parcelle appartenant à la commune de Mions - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3465Lyon 9° - Acquisition du lot n° 7 dépendant d'un immeuble situé 8, rue Antonin Laborde et appartenant à l'Etat - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3466Saint Priest - Acquisition d'un immeuble situé 3, boulevard Edouard Herriot et appartenant à M. Alain Jacquemond - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3467Lyon 5° - Place Saint Irénée - Lancement d'une procédure de mise en compétition avec avis d'une commission composée comme un jury - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3468Lyon 8° - Aménagement de la place du 8 mai 1945 - Désignation de l'auteur de la solution retenue - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3469Oullins - Mise à disposition, au profit de l'OPAC du Rhône, suivant bail à réhabilitation, d'un immeuble situé 4, rue Baudin - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3470Vaulx en Velin - Echange avec la SNC 661 Vaulx en Velin de deux parcelles de terrain situées avenue Franklin Roosevelt - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3471Vénissieux - Quartier de la Darnaise - Cession de terrain à l'OPAC du Grand Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3472Contrats de plan avec les organismes d'HLM communautaires - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3473Bron - ZAC "du Fort" - Convention d'expérimentation en habitat abordable avec l'OPAC du Rhône - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3474Lyon 3° - Quartier Moncey-Saint Jacques - Création d'un espace public délimité par les rues Villeroy, Saint Jacques, petite rue Saint Jacques, le groupe scolaire Painlevé et la rue Pierre Corneille - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3475Lyon 3°, Lyon 7° - Echange de parcelles de terrain avec la SA RIC Lotissements - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3476Mission d'architectes de secteurs - Avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3477Saint Priest - Quartier Bel Air - Requalification de la rue Bel Air - Subvention d'équipement - Convention - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3478Lyon 9°, Saint Priest - Arrêt définitif des concessions confiées à la SEMIFAL, société en liquidation pour les secteurs du quartier de l'Industrie à Lyon 9° et de Champ du Pont à Saint Priest - Approbation des bilans de clôture de ces opérations - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3479Bron - Revente, à la société LOGIREL, de deux lots de copropriété dans un immeuble situé 356, route de Genas - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3480Meyzieu - Revente, à la Commune, de l'immeuble situé 4, rue Jean Jaurès - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3481Saint Fons - Revente, à la Commune, d'un tènement situé 3, rue Edouard Vaillant - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3482Saint Fons - Revente, à la Commune, d'un tènement situé 20, avenue Gabriel Péri - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3483Saint Cyr au Mont d'Or - Vente, à M. Dumoulin, d'un immeuble situé 16, rue Pasteur - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3484Versements anticipés de participations financières aux bilans de ZAC concédées - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3485Marcy l'Etoile - ZAC "des Verchères" - Présentation du bilan de clôture définitif - Achèvement de la concession à la SERL - Délibération - (sans annexe) 
N° 1998-3486Saint Priest - Secteur centre - Bilan partiel de la concertation - Création de la ZAC " Mozart" - Mise en élaboration du PAZ - Concession d'aménagement à la SERL - Délibération - (sans annexe)